Annemasse : Ordre du Jour du Conseil Municipal d'Annemasse du 18 octobre 2012

Publié le par Anne Michel

Conseil MunicipalLe Conseil Municipal de la Ville d'Annemasse se réunira le Jeudi 18 octobre 2012 à 18h30 à la Mairie en Salle du Conseil.

 

 Tu trouveras en cliquant sur le lien ci-dessous l'Ordre du jour complet avec  toutes les explications que la Municipalité nous a généreusement transmises!

 

A présent, je te le laisse en prendre connaissance et commenter si tu te sens inspiré !

 

 

 

Version longue de l'Ordre du Jour du Conseil Municipal du 18 OCTOBRE 2012

 

 

 

 

 

Je te mets aussi l'Ordre du Jour dans sa version light au cas où tu manquerais de courage pour tout parcourir :

 

 

 

COMMUNICATIONS ET INFORMATIONS DIVERSES
I) Présentation de l'évaluation de l'Agenda 21 sous l'angle "nature et biodiversité en ville".
II) Présentation par Annemasse Agglomération du projet d'aménagement des espaces publics extérieurs
du Pôle d'Echanges Multimodal de la Gare d'Annemasse

 

AFFAIRES GENERALES
Approbation du Procès-verbal de la séance du 31 mai 2012

 

POLE ADMINISTRATION
Finances
1) Indemnité de conseil au Trésorier Principal

2) CCAS - Subvention d'équilibre 2012
Il est proposé au Conseil Municipal de verser au Centre Communal d'Action Sociale, une subvention d'équilibre de
750 000,00 € au titre de l'Exercice 2012.

3) Décharge de responsabilité et remise gracieuse au profit du régisseur de la bibliothèque suite au vol du
coffre-fort

4) Garanties d'emprunt
→ à la SA HLM Halpades pour la réhabilitation de 18 logements "Les Echelles" pour un montant de
216 000 €
→ à la SA d'HLM Le Mont-Blanc pour la construction de 3 logements PLUS programme "Le Spinnaker"
pour 161 500 €
→ à la SA d'HLM Le Mont-Blanc pour la construction de 3 logements PLUS Foncier programme "Le
Spinnaker" pour 115 000 €
→ à la SA d'HLM Le Mont-Blanc pour la construction de 1 logement PLAI programme "Le Spinnaker"
pour 57 000 €
→ à la SA d'HLM Le Mont-Blanc pour la construction de 1 logement PLAI Foncier programme "Le
Spinnaker" pour 44 000 €

 

5) Subvention d'équipement au Syndicat Mixte du Salève pour la sécurisation de la grotte d'Orjobet

 

Ressources Humaines
6) Modifications du tableau des effectifs

7) Intervention d'une psychologue auprès de certains agents municipaux – renouvellement du contrat de
travail de Mme BELLOIR Maud

 

 

POLE AMENAGEMENT ET ECONOMIE
 

 

Urbanisme et Travaux
8) Convention de coordination de maîtrise d'ouvrage avec Annemasse Agglo pour les aménagements de
voirie liés aux transports urbains (aménagement des arrêts bus TP2A)

9) Convention de servitude avec ERDF pour le nouveau groupe scolaire provisoire à Romagny

 

 

POLE SERVICES AUX HABITANTS
 

 

Affaires Sportives
10) Versement d'une subvention exceptionnelle à la Boule Annemassienne

11) Versement de la prime d'accession au niveau supérieur sports collectifs pour Annemasse Basket
 

 

Club

Affaires sociales
12) Convention de partenariat entre le Département et la Ville – Action de Prévention Spécialisée

 

 

POLE RAYONNEMENT DE LA VILLE
 

 

Solidarités Internationales
13) Aide au Bénin : versement d'une subvention exceptionnelle à AGIR ABCD

 

Affaires Culturelles
14) Festival du Livre jeunesse 2013 : demandes de subventions

15) Intervention artistique Centre aquatique : demande de subvention à la Région Rhône-Alpes

16) OVVA (Orchestre à Vent de la Ville d'Annemasse) - Reconduction de la convention de partenariat

17) FBI Prod - Reconduction de la convention de partenariat

 

 

 

 

 

 

 

Demain la Droite à Annemasse, c'est Possible !!! 

 

Publié dans Politique Municipale

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