Annemasse : Examen de l'ordre du Jour du Conseil Municipal du 26 mars 2013... j'ai besoin de vos contributions!
La séance du Conseil Municipal d'Annemasse aura lieu le mardi 26 mars dès 18h00.
En cliquant sur le lien suivant ordre du jour de la séance du Conseil Municipal , vous trouverez l'intégralité des points en version longue.
Mais pour les moins courageux, il est aussi possible de trouverer ici la synthèse des points qui y seront abordés :
COMMUNICATIONS ET INFORMATIONS DIVERSES
Présentation de l'état d'avancement du dossier Chablais-Parc par la Société VIRGIL
➢ Les représentants de la société Virgil, promoteur immobilier responsable de l'opération Chablais-parc, feront une information sur l'écriture architecturale et l'avancement du projet.
Cette intervention sera complétée par une description des aménagements prévus par la Ville pour les espaces publics.
APPROBATION DES PROCES-VERBAUX
Le Procès-Verbal de la séance du jeudi 21 février 2013 sera mis en ligne prochainement et soumis à l'approbation du conseil en séance du 18 avril 2013.
QUESTIONS INSCRITES A L'ORDRE DU JOUR ET FAISANT L'OBJET D'UNE DELIBERATION
POLE ADMINISTRATION
Finances
1) Budget Primitif - Budget Principal et Budgets Annexes 2013
2) Indemnité de gardiennage de l'Eglise Saint André - Année 2013
3) Taxes d'urbanisme - Demande de remise gracieuse de pénalités
4) Garantie d'emprunt à Vallée de l'Arve Habitat - Réhabilitation de 16 logements opération "Alfred Bastin" pour un montant de 1 430 000 €
Ressources Humaines
5) Médecine du Travail – Approbation d'une convention avec l'association « Santé au travail du Genevois »
6) Régime indemnitaire – Modification pour certains cadres d'emplois ou emplois de la Ville d'ANNEMASSE
7) Emplois des jeunes - Création de 16 emplois d'avenir pour les années 2013 et 2014
8) Formation des élus – Crédits pour l'année 2013
9) Comité des Oeuvres Sociales du personnel de la Ville d'ANNEMASSE – Subvention au titre de l'année 2013
Sécurité
10) Santé et sécurité au Travail – Approbation d'une convention avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale pour la mission d'ACFI (Agent Chargé de la Fonction d'Inspection)
POLE AMENAGEMENT ET ECONOMIE
Urbanisme et Travaux
11) Acquisition foncière - Lots de copropriété pour l'extension de la mini-crèche du centre ville, rue du Dr Coquand
12) Acquisition foncière - Terrain de voirie - rue du Roussy
13) Acquisition foncière - Terrain de voirie – angle rue de Genève et rue Louis Lachenal
14) Acquisition foncière - Terrain de voirie – angle rue Marc Couriard et rue des Amoureux
15) Acquisition foncière - Approbation d'une convention de portage foncier avec l'EPF de la Haute-Savoie pour l'acquisition d'une propriété 12 rue des Amoureux
16) Centre nautique - Approbation d'une convention de servitude de passage du réseau de transport de fluides caloriporteurs
17) Permis de construire – Autorisation de déposer une demande pour l'extension de la Ferme Challut (dans le cadre du projet de réhabilitation de la MJC de Romagny)
18) Permis de démolir – Autorisation de déposer une demande de permis de démolir une propriété communale 5 rue de la Paix
19) Parking public Chablais-Parc - Acquisition de 9 places supplémentaires dans le cadre de l'achat en VEFA (Vente en l'Etat Futur d'Achèvement)
Économie
20) Place de la Libération – Approbation de la convention de mise à disposition d'un local commercial
POLE SERVICES AUX HABITANTS
Affaires Scolaires
21) Sou des Écoles Laïques d'Annemasse – Subvention 2013 - Versement du solde
22) Classes de découverte – Subvention 2012/ 2013
23) Ecoles privées – Subvention 2012/2013
24) Ecole Camille Claudel – Subvention pour la réalisation d'une fresque
25) Rythmes Scolaires – Nouvelle organisation
Affaires Sportives
26) Office Municipal des Sports - Subvention de fonctionnement 2013 – Versement du solde
Affaires Socio-culturelles
27) MJC – Subvention 2013 - Versement du solde MJC Centre / MJC Sud / MJC Romagny
Affaires sociales
28) Réseau de Réussite Scolaire / Action de parentalité - Demande de subvention au REAAP (Réseau d'Ecoute d'Appui et d'Accompagnement à la Parentalité)
POLE RAYONNEMENT DE LA VILLE
Affaires Culturelles
29) Location de la salle de Château Rouge - Subvention au Lycée Jean Monnet pour le remboursement des frais
En tant qu'Elue Annemassienne et en vertu du mandat que m'ont conféré les citoyens de les représenter, je serai présente pour cette séance du Conseil Municipal au cours de laquelle je démontrerai à nouveau au travers du seul acte politique qui compte, à savoir le VOTE, mon statut de Première Opposante au Maire.
Ayant également pour principes d'écouter les Citoyens qui m'ont élue et que le travail d'équipe doit primer avant tout, je souhaite que chacun s'approprie les sujets qui permettront de lancer les débats sur les points qui méritent que nous nous y arrêtons et que nous en discutions dès à présent.
Je suis par ailleurs preneuse de toutes remarques et propositions que vous pourrez poster sous la forme de commentaires et d'envoi de mails.
La Démocratie Participative, ç'est ça aussi!!!
Ensemble Réussissons Annemasse